Assurance responsabilité civile association : Quel Principe ?
La responsabilité de l'association est ouverte lorsque le dommage a été causé à autrui et que nous devons réparer.
En effet, la responsabilité pénale doit être pris en compte que la question purement juridique, sans prendre en compte les dommages causés à autrui, qu'ils soient physiques, matériels ou moraux. Ces droits relèvent de la responsabilité juridique. Pour une infraction contre, et donc une faute pénale n'est pas nécessaire pour la responsabilité civile. En termes de responsabilité, une distinction ne sera pas oubliée entre responsabilité contractuelle et délictuelle. La première est la violation d'une obligation d'un contrat, qu'elle soit signée ou implicite, la responsabilité délictuelle en cas de violation d'un engagement.
Cette distinction est importante. En matière délictuelle, la faute sera réparé dans son ensemble et dans l'état avant le dommage.
En matière contractuelle, la seule réparation des dommages prévisibles contrat. La responsabilité de l'association en tant que personne morale si les décisions sont prises par les membres du conseil d'administration, ou au bureau de l'échec d'une obligation générale de la sécurité des personnes lors d'activités ou d'événements, surtout si elles sont réglementées (sport, Voyage, ...) est également un cas de décision alors causé des dommages ne relevant pas de l'assurance-titres. En ce qui concerne les dirigeants ou administrateurs, leur responsabilité civile personnelle mai se produire en cas de non-respect des prescriptions légales, puis la tâche, les dommages causés à des tiers .... Ou d'un redressement ou de liquidation, s'il apparaît qu'il est coupable de la gestion ou de la négligence de ses fonctions en tant que gestionnaire.